Vous roulez comme taxi de rue (straattaxi) ? Alors un smartphone avec une appli conforme suffit et vous n'avez pas besoin de taximètre, même pour les clients qui vous hèlent dans la rue. Vous roulez comme taxi de station (standplaatstaxi) (station fixe, paiement selon le compteur) ? Alors il vous faut un taximètre étalonné avec lumière de taxi, et votre appli ne le remplace pas pour l'enregistrement des courses. Vous trouverez ci-dessous un arbre de décision en quatre questions, ainsi que les points sur lesquels les sources restent floues.
Cet article concerne la Flandre. Pour Bruxelles, lisez taxi à Bruxelles, pour la Wallonie taxi en Wallonie. Des règles propres y s'appliquent, sans Chiron.
L'arbre de décision en quatre questions
Question 1 : vos clients réservent-ils à l'avance, par téléphone, appli ou site web, et le prix est-il fixé à l'avance ?
Oui : vous roulez comme taxi de rue. C'est aussi le cas si vous roulez pour Uber ou Bolt. Passez à la question 3.
Non : passez à la question 2.
Question 2 : attendez-vous les clients à une station et facturez-vous selon le compteur ?
Dans ce cas, vous roulez comme taxi de station. Outre votre licence IBP (vergunning), il vous faut une autorisation de station (machtiging) délivrée par la commune. Il vous faut aussi un taximètre étalonné avec ordinateur de bord et une lumière de taxi. Votre appli assure l'enregistrement des courses vers Chiron, mais le compteur reste obligatoire. Passez à la question 4.
Question 3 : en tant que taxi de rue, prenez-vous aussi des clients qui vous hèlent dans la rue ?
C'est permis, même sans taximètre ni lumière de taxi (autorité flamande). Vous communiquez votre tarif avant le début de la course, et votre carte tarifaire est apposée sur la vitre latérale arrière droite (arrêté taxis, article 32). À moins de 200 mètres d'une station de taxis et de l'aéroport de Zaventem, vous ne prenez que des clients qui ont réservé (article 38).
Vous ne pouvez avoir une lumière de taxi que si vous avez aussi un taximètre étalonné (article 31).
Passez à la question 4.
Question 4 (pour tous ceux qui ont déjà un taximètre ou un ordinateur de bord) : cet appareil répond-il aux conditions ?
Dans ce cas, vous pouvez continuer à l'utiliser. Pour savoir si vous pouvez utiliser en plus une seconde appli sans double enregistrement, lisez la suite.
Ce dont tout taxi en Flandre a de toute façon besoin figure sur notre page Ordinateur de bord ou appli. Nous ne le répétons pas ici.
Une question qu'on nous pose souvent
Un chauffeur pensait devoir faire installer un taximètre spécial pour Chiron, comme il en avait l'habitude chez son précédent fournisseur. Or Chiron n'est ni un appareil ni une appli. C'est la base de données des courses de l'autorité flamande. Vous vous y connectez avec le logiciel qui vous sert à enregistrer vos courses. Pour un taxi de rue, une appli conforme sur votre smartphone suffit. Ce qu'est Chiron et qui doit s'y connecter, vous le lirez sur Qu'est-ce que Chiron.
Là où les sources divergent ou restent floues
- Taximètre et lumière de taxi pour un taxi de rue. On lit parfois en ligne qu'un taximètre n'est « pas systématiquement obligatoire », sans savoir quand il l'est. Les sources officielles sont claires : un taxi de rue n'a besoin ni de lumière de taxi ni de taximètre (autorité flamande). L'arrêté taxis ne les impose qu'aux taxis de station (articles 43 et 44). La ville de Saint-Nicolas dit la même chose (Ondernemen in Sint-Niklaas).
- Qu'est-ce qu'une appli « conforme » ? Cela n'est indiqué concrètement nulle part. Les règles proviennent de l'arrêté d'exécution du 9 juin 2023. Votre commune peut imposer des conditions supplémentaires. Renseignez-vous avant d'investir.
- Étalonnage d'un taximètre. Si vous avez besoin d'un compteur, demandez d'abord à votre commune et au fournisseur du compteur qui effectue l'étalonnage, ce qu'il coûte et à quelle fréquence il faut le faire.
Mon taximètre déclare déjà à Chiron : puis-je utiliser TaxiBuddy en plus ?
Un exploitant de taxis de station, qui roule avec le compteur pour chaque course, nous a posé cette question : il voulait utiliser un logiciel en plus de ses compteurs sans que les courses arrivent deux fois dans Chiron.
Dans ce cas, tenez-vous-en à ceci :
- Ne faites pas déclarer des courses par deux systèmes à la fois de votre propre initiative.
- Demandez au fournisseur de votre compteur : déclare-t-il lui-même chaque course à Chiron ?
- Lisez sur la page officielle du Département Mobilité et Travaux publics comment les contacter et exposez-leur la situation.
- Communiquez-nous votre installation lors de votre onboarding, et nous verrons ensemble ce qui convient à votre entreprise.
Et si vous n'avez pas le bon équipement ?
Une infraction est généralement constatée par une perception immédiate (onmiddellijke inning) de 100 € à 500 € par infraction. La fourchette des amendes et le déroulement d'un contrôle figurent sur Chiron et les amendes.
Checklist pour le contrôle routier
- Quelle forme exercez-vous : taxi de rue ou taxi de station ? Choisissez l'équipement en conséquence.
- Comme taxi de station : disposez-vous de l'autorisation de station, d'un taximètre étalonné et d'une lumière de taxi ?
- Comme taxi de rue qui prend aussi des clients dans la rue : communiquez-vous votre tarif à l'avance et votre carte tarifaire est-elle apposée sur la vitre latérale arrière droite ?
- Vos cartes de licence sont-elles visibles dans le véhicule ?
- Avez-vous votre carte de conducteur (bestuurderspas) sur vous ?
- Votre course figure-t-elle dans l'appli, et donc dans Chiron ? Une course que vous ne démarrez pas dans l'appli ne figure pas dans Chiron.
- Pouvez-vous présenter votre feuille de route (dienststaat) ? L'appli la génère en pdf par service, en plus d'un bon de course par course.
- Avez-vous clairement fixé vos tarifs et les affichez-vous comme exigé ?
Pour connaître le prix de TaxiBuddy, consultez la page des tarifs. Vous n'avez besoin d'aucun appareil supplémentaire pour l'enregistrement des courses.
Cet article ne constitue pas un avis juridique. En cas de doute, consultez votre commune ou le Département Mobilité et Travaux publics.