Vous obtenez la feuille de route (dienststaat) et le titre de transport (vervoerbewijs) à partir du logiciel avec lequel vous allez rouler, en cinq étapes : vous vérifiez ce que demande votre commune, vous déterminez si vous travaillez avec une app ou un taximètre, vous obtenez la preuve depuis ce logiciel, vous la contrôlez et vous l'ajoutez à votre dossier. Vous lirez ci-dessous ce que vous faites à chaque étape, et quels autres documents s'y ajoutent.
Étape 1 : Vérifiez ce que votre commune demande exactement
Vous demandez votre licence IBP (vergunning), pour le transport rémunéré individuel de personnes (IBP), auprès de la commune du siège de votre exploitation. C'est elle qui traite votre dossier. Lisez dans le formulaire de demande ou sur la page de votre commune quels documents elle souhaite voir. Les communes peuvent poser des conditions supplémentaires, prenez donc leur liste comme point de départ.
Pourquoi la commune demande-t-elle cela ? Elle veut vérifier que votre logiciel peut réellement produire les données obligatoires. Elle n'évalue donc pas un beau design, mais l'exactitude du contenu.
L'ensemble de la demande (où, coûts, durée, tous les documents) figure sur notre page Demander une licence de taxi. La commune décide dans les 45 jours à partir du moment où votre dossier est complet, ou dans les 60 jours si le collège ne se réunit pas pendant cette période. Ici, nous nous en tenons à la feuille de route et au titre de transport.
Étape 2 : Déterminez si vous travaillez avec une app ou un taximètre
Cela détermine ce que vous introduisez. La page officielle de Vlaanderen.be sur la licence pour les services de taxi fait cette distinction :
| Vous travaillez avec | Ce que vous introduisez |
|---|---|
| Une app | Une capture d'écran, une attestation d'affiliation ou une copie de votre contrat |
| Un taximètre | Une photo d'un titre de transport imprimé et d'une feuille de route imprimée d'une course test |
L'équipement dont vous avez besoin dépend de votre type de taxi. Pour un taxi de rue (straattaxi), une app conforme suffit. Un taxi de station (standplaatstaxi) a besoin d'un taximètre. Vous pouvez le lire sur Ordinateur de bord ou app.
Étape 3 : Obtenez la preuve depuis votre logiciel
Avec une app
Vous demandez à votre fournisseur d'app la preuve que l'app peut créer une feuille de route et un titre de transport. Il peut s'agir d'une capture d'écran, d'une attestation d'affiliation ou de votre contrat. Consultez le dossier de votre commune pour savoir quelle variante elle accepte.
Chez TaxiBuddy, cela se passe ainsi :
- Vous choisissez un forfait dans l'onboarding et vous payez en ligne. Les forfaits figurent sur Tarifs.
- Vous encodez le véhicule avec lequel vous allez rouler.
- Vous recevez le test vervoerbewijs et la test dienststaat d'une course test par e-mail et dans l'app, avec vos propres données d'entreprise et votre plaque d'immatriculation. Sur notre page Démarrer une entreprise de taxi, il est indiqué qu'ils sont prêts dans les 24 heures suivant votre paiement.
Une question que nous recevons souvent : un chauffeur a vu dans son dossier que sa commune n'avait pas reçu « l'exemplaire original de la feuille de route et du titre de transport d'une course test », et il a demandé si nous pouvions les produire. La réponse : oui, via les étapes ci-dessus, et vous ajoutez ces documents à votre dossier de licence.
Deux choses à savoir. Nous n'envoyons pas d'exemple ou de modèle vierge au préalable, car les documents ne sont créés avec vos propres données qu'une fois votre premier paiement reçu. Et vous n'avez pas besoin de numéro de licence pour parcourir l'onboarding : beaucoup de clients sont des débutants qui ont besoin des documents pour leur dossier.
Avec un taximètre
Vous effectuez une course test avec votre taximètre et vous imprimez le titre de transport et la feuille de route. Vous en prenez une photo pour votre dossier. Les boutons ou menus à utiliser pour cela dépendent de votre appareil. Demandez-le au fournisseur ou à l'installateur de votre taximètre. Nous ne décrivons pas ces manipulations, car elles diffèrent d'une marque à l'autre.
Étape 4 : Contrôlez ce qui y figure
Vérifiez le nom de l'entreprise, la plaque d'immatriculation et éventuellement l'ID du véhicule avant d'introduire votre dossier. Un chauffeur a un jour constaté un chiffre erroné dans sa plaque d'immatriculation sur les attestations et craignait que son dossier soit refusé pour cette raison. Chez TaxiBuddy, vous nous indiquez ce qui doit figurer, nous l'adaptons et nous renvoyons les documents. Si vous n'avez pas encore d'ID de véhicule, il peut rester vide. Si votre commune demande malgré tout un ID de véhicule sur les documents après l'approbation de votre licence, nous pouvons l'ajouter.
Les champs obligatoires figurent dans l'arrêté taxis du 9 juin 2023 : l'article 34 pour la feuille de route (par service), l'article 35 pour le titre de transport (par course). Vous trouverez un aperçu sur Démarrer une entreprise de taxi. En cas de doute, indiquez à votre commune quel exemplaire vous introduisez.
Étape 5 : Ajoutez les autres documents
La feuille de route et le titre de transport ne sont qu'une partie du dossier. Selon la page officielle de Vlaanderen.be, vous avez aussi besoin de :
- Contrôle technique du véhicule : le véhicule doit être contrôlé tous les 12 mois.
- Certificat de conformité (COC) : la commune vérifie ainsi les normes environnementales.
- Preuve de propriété : une facture d'achat, un contrat de paiement échelonné ou un contrat de leasing.
La liste complète, avec notamment la carte d'identité, le casier judiciaire et la preuve de connaissance linguistique, figure sur Demander une licence de taxi. La checklist pour une entreprise de taxi montre ce que vous devez avoir en ordre par ailleurs.
Et Chiron ?
Le modèle de votre feuille de route et de votre titre de transport pour la licence est indépendant de Chiron. Chiron est la base de données des courses de l'autorité flamande, et l'affiliation est une étape distincte. Les modèles ne remplacent pas non plus le reste de votre dossier. Ce n'est qu'une fois votre licence obtenue et lorsque vous êtes prêt à rouler que vous encodez vos données de production Chiron. Vous lirez comment cela fonctionne sur Qu'est-ce que Chiron et Obtenir l'accès à Chiron.
Ce que vous devez vérifier vous-même auprès de votre commune
- Quelle forme elle accepte comme preuve pour une app : capture d'écran, attestation ou contrat.
- Si elle souhaite un exemplaire original ou une photo ou un PDF.
- Si elle demande des documents supplémentaires en plus de la liste officielle.
TaxiBuddy s'occupe de la partie système de votre dossier. Le reste, comme l'assurance et les papiers du véhicule, vous le réglez vous-même avec votre commune. Vous voulez savoir à quoi cela ressemble pour votre entreprise ? Sur la page d'accueil, vous en saurez plus sur le logiciel et vous pouvez lancer la demande.
Ceci n'est pas un avis juridique. En cas de doute, adressez-vous à votre commune ou au Département de la Mobilité et des Travaux publics.